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Conditions Générales de Vente
Atelierdelamer.com est un site Internet de vente à distance appartenant à la Société Evasion Sport domiciliée
Port de la pointe rouge - Entrée N°2
13008 Marseille
enregistrée au Registre de Commerce des Sociétés sous le n° CRS Marseille B 348 180 399

1. Prix

1.1 - Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et d'expédition.

1.2 - En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l'importateur du ou des produits concernés. Pour tous les produits expédiés hors Union européenne et DOM-TOM, le prix sera calculé hors taxes automatiquement sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort d’Evasion Sport. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et/organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.

1.3 - Evasion Sport se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de votre validation de commande.

1.4 - Les produits demeurent la propriété d’Evasion Sport jusqu'au paiement intégral du prix.

1.5 - Les articles que nous vendons sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude. Si malgré toutes nos précautions, des erreurs ont pu se produire, nous ne pourrions en aucun cas être engagés sur ce fait. Sauf en cas de garantie, toute opération intervenant entre Evasion Sport et ses clients, non contestée dans les 6 mois, ne peut donner lieu à une réclamation.

2. Commande

Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. Evasion Sport confirme l'acceptation de sa commande à l'Acheteur à l'adresse email que celui-ci aura communiquée. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande par Evasion Sport. Evasion Sport se réserve le droit de refuser toute commande d'un Acheteur avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Evasion Sport se réserve le droit de ne pas accepter une commande pour des raisons de rupture de stocks, d'autorisation de paiement. L'Acheteur en sera informé par courrier électronique (email) à l'adresse indiquée par lui-même. Les informations énoncées par l'Acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, Evasion Sport ne saurait être tenu pour responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.

3. Validation

Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions générales de vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente.

4. Produits - Services

Les photographies, images ou autres reproductions présentées sur le Site en illustration des Produits ou Services proposés ne sont pas contractuelles. L’Acheteur est invité à consulter le descriptif de chaque Produit et Service pour en connaître les disponibilités, les caractéristiques et le cas échéant, toute autre information relative à ses conditions d’utilisation ou emploi. Les informations relatives aux Produits et Services sont susceptibles d'être modifiées par Evasion Sport, à tout moment, et peuvent faire l'objet de mise à jour, notamment concernant la disponibilité, entre le moment où l’Acheteur en prend connaissance et sa commande.

5. Disponibilité

Nos offres de produits sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles hors opérations promotionnelles mentionnées comme telle sur les sites. Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail.
Si un article commandé n'est pas disponible dans votre commande, vous en saurez averti par mail ou par téléphone.
Il vous sera proposé :
- Un article de remplacement de même gamme et aux caractéristiques les plus proches de celui commandé.
- Un délai d'attente.
- Un avoir ou un remboursement.

6. Livraison des produits commandés

6.1 - Généralités
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande, si vous avez indiquée une adresse erroné lors de la saisie de vos coordonnée et que le colis soit retourné à Evasion Sport, les frais de re livraison seront à votre charge. Evasion Sport n'est pas responsable des éventuels retard de livraison.
En cas de paiement par chèque, la commande sera expédiée après réception et encaissement du chèque par nos soins.
Délais moyens observés pour les articles disponibles en stock : 3 à 10 jours (sauf articles sur mesures).

6.2 – Tarifs
Le prix de livraison et emballage est calculé automatiquement, il est indiqué sur votre commande si c’est le cas.

6.3 - Réserves
Vous devez notifier au transporteur et à Evasion Sport toutes réserves sur le produit livré (par exemple : colis endommagé, déjà ouvert...).

7. Paiement

Le règlement de vos achats peut s'effectuer d'une des manières suivantes :

- par cartes bancaires : au moyen des systèmes de paiement sécurisé retenu par Evasion Sport qui permet de garantir la confidentialité des informations.
Evasion Sport utilise les systèmes sécurisés SSL 128-bits (Secure Socket Layers). Ces services offre la garantie d'un cryptage des données le plus élevé disponible.
Toutes les informations personnelles de l'Acheteur sont parfaitement protégées et cryptées avant transmission au centre de traitement. Ces informations ne sont pas transmises à Evasion Sport.

- par chèque bancaire : en cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou à Monaco.
La mise à l’encaissement du chèque est réalisée à la réception du chèque.
Afin de permettre à Evasion Sport de gérer au mieux votre commande, le chèque sera à envoyer à Evasion Sport dans les 2 jours ouvrés suivant votre validation de commande, libellé à l'ordre de Evasion Sport, à l'adresse suivante :

Evasion Sport
Port de la Pointe Rouge
Entrée N°2
13008 Marseille

- par virement : Utilisez les informations suivantes pour effectuer le virement
No de compte: 30003 1251 20028472 72
Numéro IBAN: FR76 30003 01251 00020028472 72
Code BIC/SWIFT: SOGEFRPP
Nom du compte: EVASION SPORT
Nom et domiciliation de la banque: Société Générale Marseille Castelanne


Merci de préciser le numéro de commande sur votre virement.

Votre commande sera expédiée par Colissimo dès réception de votre paiement.

8. Sécurité

Le service de paiement sécurisé d’Evasion Sport utilise la solution de commerce électronique LCL Sherlock (Crédit lyonnais). Les coordonnées de votre carte de crédit sont cryptées via le protocole SSL et ne transitent jamais en clair sur le réseau. Aucun membre du personnel d’Evasion Sport n’a accès à ces coordonnées. Elles vous seront donc demandées lors de chaque transaction sur notre site.

9. Satisfait ou remboursé 10 jours - Droit de rétractation

Conformément aux dispositions légales en vigueur, vous disposez d’un délai de 7 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétractation auprès de Evasion Sport sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.
En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, seul le prix du ou des produits achetés et les frais d’envoi seront remboursés ; les frais de retour restant à votre charge.

Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, ...) permettant leur commercialisation à l’état neuf, et accompagnés d’une copie de la facture d'achat pour une gestion optimisée.

9.1 Garantie
En cas de panne, appelez le 04 91 72 54 12 ou envoyer un mail à contact@evasion-plongee.com. Nous apportons une solution à votre problème.

Les produits bénéficient d'une garantie de 1 an. Cette garantie s’applique dans le cadre du respect d’utilisation normale et d’entretien adapté.

La garantie contractuelle est indiquée près des articles dans le catalogue. La plupart des articles sont garantis 1 an. Sous garantie, la réparation, les pièces, et la main d’œuvre sont gratuites. Après la période de garantie, contactez Evasion Sport, pour obtenir un devis gratuit ou faire effectuer la réparation de votre article.
Important !

Conservez l’emballage d’origine de vos articles, il sera très utile lorsque vous nous transmettrez un article à réviser ou à réparer. Si la durée de la réparation est supérieure à 7 jours, la période de garantie sera prolongée du nombre de jours d’immobilisation. Conservez la fiche d’intervention comme justificatif de cette prolongation de garantie.

Les pièces détachées*, appelez le 04 91 72 54 12
Plus de 2 000 références de pièces détachées (accessoires, pièces de rechange,) en stock !

10. Remboursement

Les remboursements des produits dans les hypothèses visées aux articles 9 et 10 seront effectués dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 30 jours suivant la date à laquelle le droit a été exercé. Le remboursement s'effectuera sur proposition d’Evasion Sport par crédit sur le compte bancaire du client ou par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l'adresse de facturation, le client pouvant opter pour un autre mode de remboursement que celui proposé. Il est cependant précisé dans le cas d’un paiement total ou partiel par chèques cadeaux, que ceux-ci ne peuvent être remboursés ni en espèces, ni par chèque, ni par carte bancaire. Le remboursement des achats effectués par chèques cadeaux s'effectuera exclusivement sous forme de chèques cadeaux pour un montant identique à celui payé sous cette forme. Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté, quel qu'en soit le motif.

11. Propriété Intellectuelle

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations œuvres et images reproduits ou représentés sur les sites de Evasion Sport sont strictement réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle est autorisée. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle des sites d’Evasion Sport ou de tout ou partie des éléments se trouvant sur les sites de l’Evasion Sport est strictement interdite.

12. Droit applicable - Litiges

Le présent contrat est soumis à la loi française.
La langue du présent contrat est la langue française.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

13. Informations nominatives

Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales. Elles peuvent être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement. Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires et ainsi que pour nous permettre d’améliorer et personnaliser les services que nous vous proposons et les informations que nous vous adressons.
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous écrire, en nous indiquant vos noms, prénoms, e-mail, adresses et si possible votre référence client. Conformément à la réglementation en vigueur, votre demande doit être signée et accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité portant votre signature et préciser l’adresse à laquelle doit vous parvenir la réponse. Une réponse vous sera alors adressée dans un délai de 2 mois suivant la réception de la demande.

En fonction de vos choix émis lors de la création ou consultation de votre compte, vous serez susceptibles de recevoir des offres de notre société. Si vous ne le souhaitez plus, vous pouvez à tout moment nous en faire la demande en le précisant ou bien vous désinscrire directement de la newsletter via votre compte client.
Notre site est également conçu pour être particulièrement attentif aux besoins de nos clients. C'est entre autre pour cela que nous faisons usage de cookies. Le cookie a pour but de signaler votre passage sur notre site. Les cookies ne sont donc utilisés par Evasion Sport que dans le but d'améliorer le service personnalisé qui vous est destiné.

13. Programme de fidélité

LIBELLE VALEUR
Valeur d’un point 0.015 €
Point gagné pour un commentaire 30
Point gagné pour le parrain 300
Point gagné à la création du compte 200
Point gagné lors de l’anniversaire 200
Point gagné lors de l’envoi à un ami 5
Point maximum utilisable pour une commande 800
Montant HT minimum pour gagner des points 100


Vous pouvez parrainer un ami, un proche pour qu'il effectue ses achats sur le site Atelierdelamer.com. Lors de la première commande de la personne que vous avez parrainé, celle ci renseigne votre adresse email et votre compte est automatiquement crédité de 300 points.

14. Les autres services

Avant la commande :

Des experts répondent à toutes vos questions. Pour cela, contactez-nous ! Tél. : 04 91 72 54 12 ou posez votre question à contact@evasion-plongee.com. Pour toute commande supérieure à 2000€, merci de nous contacter.
Une facture faisant ressortir la TVA sera jointe avec chaque expédition. En cas de litige, le Tribunal de commerce de Marseille (France) est seul compétent.
Le métier d’Evasion Sport est la commercialisation de produits de qualité.
Basée à Marseille, au port de la pointe rouge, Evasion Sport dispose de nombreux sites exceptionnels pour la mise au point et le test des produits proposés.
Le personnel qui travaille pour Evasion Sport est animé par la même passion : vous faire bénéficier de produits de qualité au meilleur prix. Nos produits sont de qualité et au prix juste.

Comment commander
Directement sur notre site :
En rentrant « dans boutique en ligne », dès qu'un produit vous plaît, vous le mettez dans votre panier avec le bouton "Commander". Le bouton "Voir le panier" Ensuite, il vous suffit de suivre la procédure indiquée simplement.

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